Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PRIX DE LA CHANSON FRANCAISE
Maître Pascal WILHELM

Numéro de dépôt :
93496514
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque GRAND PRIX DE LA CHANSON FRANCAISE

Déposée le 14 décembre 1993 par Maître Pascal WILHELM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PRIX DE LA CHANSON FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est Maître Pascal WILHELM, domicilié(e) demeurant 240 Rue de Rivoli, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pascal WILHELM Avocat à la Cour - France.

La marque GRAND PRIX DE LA CHANSON FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIX DE LA CHANSON FRANCAISE est expirée depuis le 14 décembre 2003.

Maître Pascal WILHELM a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PRIX DES JEUNES INTERPRETES FRANCAIS , GRAND PRIX DE LA CREATION FRANCAISE


Maître Pascal WILHELM - demeurant 240 Rue de Rivoli, 75001 PARIS - France


Maître Pascal WILHELM Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Education; formation; activités sportives